Le site accessible à l’adresse https://www.jda-rosaire.fr, « le Site » propose des informations générales et pratiques sur l’ensemble scolaire Rosaire Jeanne d’Arc.

Informations éditoriales

La conception éditoriale, le suivi de l’exactitude et la pertinence des informations diffusées, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par :

ÉDITEUR

Raison sociale :  Ensemble scolaire Rosaire Jeanne d’Arc
N° d’identification (RNE) : 0381703V
Siège Social : 27, rue de Belley – 38480 Pont de Beauvoisin
Tél. : 04 76 32 86 70
Forme juridique : Association
N° Siret : 34361889800021
Code APE : 8531Z
Directeur de la publication : Elisabeth PERROTIN, Chef d’établissement

HÉBERGEUR

 1 & 1 IONOS SARL
SAS au capital de  100 000,00 €
RCS Société à responsabilité limitée
Code APE : 6201Z
N° TVA : FR 13 431303775 
Siège social : INTERGEST SA 7 PLACE DE LA GARE , 57200 SARREGUEMINES
 https://www.ionos.fr

Conception graphique et réalisation du site

DIAGRAMME
Siège Social : 5, chemin du Pont de Bois – Quint-Fonsegrives
B.P. 13249 – 31132 Balma Cedex
Tél. : 05 61 24 68 69 – Fax : 05 61 24 18 88
SIREN : 381 294 677 R.C.S. Toulouse
E-mail : diagramme@diagramme31.com

Droits d’auteur, droits de reproduction du contenu mis en ligne et crédits photographiques.

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Liens hypertextes proposés

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager l’éditeur quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

L’éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ces sites.

Gestion du site et Responsabilité

Pour la bonne gestion du Site, l’éditeur pourra à tout moment :

  • suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales,
  • suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès  au Site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au Site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet.

Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre du fait de l’usage du Site ;

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.

Le cas échéant, l’éditeur s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, soient conformes à loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au « Règlement général sur la protection des données » (RGPD).

A propos des cookies

Un cookie (ou « traceur ») est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une campagne de communication. Il permet de conserver des données utilisateur afin de faciliter votre navigation et de vous offrir certaines fonctionnalités.

Il convient de distinguer les cookies que nous émettons sur le Site pour son bon fonctionnement de ceux émis par des tiers.

En cas de refus des cookies nécessaire au bon fonctionnement du site, ou de l’effacement de ceux-ci, nous vous informons que vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de ce site web.

Nous déclinerons toute responsabilité quant à ce fonctionnement dégradé.

Il est à noter que les données recueillies afin de mesurer la fréquentation du site pourront être analysées via les outils de mesure d’audience At Internet et Google Analytics.

Ce type de cookie ne permet pas de vous identifier en tant qu’individu ; il sert uniquement à enregistrer vos informations de navigation.

Des cookies peuvent également être émis sur le Site via des applications de tiers. C’est le cas par exemple pour les cookies de réseaux sociaux. En effet, certaines fonctionnalités proposées sur le site (lecteurs vidéos, contenus interactifs, affichage de contenus issus de plateformes sociales, etc.) font appel à des services de tiers. Ces fonctionnalités déposent des cookies permettant aux tiers d’identifier les sites que vous consultez et les contenus auxquels vous vous intéressez. Nous vous informons que nous n’exerçons pas de contrôle sur l’utilisation par les tiers des informations recueillies mais vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces tiers.

 A propos des photographies et des vidéos

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d‘accès, de rectification, de modification et de suppression des données relatives aux photos et vidéos qui vous concernent. L’application de ce droit est accordée sans aucune exception.

Pour toute réclamation, vous pouvez adresser une lettre recommandée avec accusé de réception contenant les copies des photographies concernées (ou de la copie d’écran pour une vidéo) à l’adresse suivante : 27 Rue de Belley, 38480 Pont de Beauvoisin

Votre demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité comportant votre signature.

Exercer vos droits

Le Site ne collecte pas de manière indirecte des données à caractère personnel selon les dispositions de l’article 14 du RGPD.

Lorsque le Site collecte directement des données à caractère personnel, telles que les adresses électroniques, nous nous engageons à fournir, les informations souhaitées selon les dispositions de l’article 13 du RGPD.

Pour toute information ou exercice de vos droits (droit d’accès, de rectification ou d’effacement, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données et droit d’opposition) sur les traitements de données personnelles gérés par l’Editeur, vous pouvez contacter notre délégué, etc. à la protection des données (DPD)

Par email : direction.college@jda-rosaire.fr
Par courrier : Collège Jeanne d’Arc – 27, rue de Belley – 38480 Pont de Beauvoisin

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente (CNIL) si vous considérez que le Site n’a pas respecté vos droits.